Gabriel, Alexis, Romain, Anaïs, Benjamin et Yoann
 
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Bail du SESSAD 0-12

Contrat de location + décision du 02.01.2011 au 02.01.2017.pdf  

Création du SESSAD

Accord pour construction du SESSAD - Courrier de la Mairie de BAGNOLET du 19-11-1990  
Accord de la DDASS pour Création du SESSAD-courrier du 06-03-1992  
Accord de la Mairie de BAGNOLET sur le loyer annuel-courrier du 25-03-1992  
Convention d'occupation du 25-02-1994 entre l'association GEIST93 et la Mairie de Bagnolet  

Préfecture - CROSMS

Arrêtés préfectoraux divers
Autorisation d'extension du SESSAD 12-20, Arrêté du 04-11-2002  
Autorisation d'ouverture du SESSAD 12-20, Arrêté du 08-01-2004  

Avis du CROSMS
Avis du 25-03-2010 pour un nouveau SESSAD  

Budget des Services

2012
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ENFANTS  
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ADO  
Remarque sur le Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ADO  
Arrêté de Financement 2011 SESSAD JEUNES  
Arrêté de Financement 2011 SESSAD ADO  
Compte administratif 2011 SESSAD JEUNES
Compte administratif 2011 SESSAD ADO

2011
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ENFANTS
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ADO
Arrêté de Financement 2011 SESSAD JEUNES
Arrêté de Financement 2011 SESSAD ADO
Compte administratif 2011 SESSAD ADO
Compte administratif 2011 SESSAD JEUNES

2010
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ENFANTS (1/2)  
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ENFANTS (2/2)  
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ADO (1/2)  
Rapport d'orientation budgétaire 2010 SESSAD ADO (2/2)  
Arrêté N° PHe 2010-44 du 16 sept 2010 fixant le prix de journée pour l'exercice 2010 du SESSAD 0-12 ans  
Arrêté N° PHe 2010-44 du 16 sept 2010 fixant le prix de journée pour l'exercice 2010 du SESSAD 12-20 ans  
Compte administratif 2010 SESSAD ADO Compte administratif 2010 SESSAD JEUNES

2009
Rapport d'orientation budgétaire exercice 2009 - Sessad 0-12
Rapport d'orientation budgétaire exercice 2009 - Sessad 12-20
Arrêté N°.. fixant le prix de Journée pour 2009 du Sessad 0-12 ans
Arrêté N°.. fixant le prix de Journée pour 2009 du Sessad 0-12 ans
SESSAD 0 - 12 ans : Compte administratif 2009 (07/02/2011)  
SESSAD 12 - 20 ans : Compte administratif 2009 (07/02/2011)  

2008
Rapport d'orientation budgétaire exercice 2008 - Sessad 0-12
Rapport d'orientation budgétaire exercice 2008 - Sessad 12-20
Arrêté N°.. fixant le prix de Journée pour 2008 du Sessad 0-12 ans
Arrêté N°.. fixant le prix de Journée pour 2008 du Sessad 0-12 ans
Compte administratif 2008 SESSAD ADO